LMS O2ONE - Conditions générales d'utilisation

| Objet et champ d'application

 

Toute commande de formation hébergée sur la plateforme O2ONE LMS implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales d’utilisation.

Droit d’usage personnel

Les identifiants livrés par voie électronique sont personnels et confidentiels et ne peuvent en aucun cas être cédés et/ou partagés avec une autre personne salariée ou non du Client.

En cas de perte de ses identifiants, le Client s’engage à informer O2ONE sans délai. A défaut, le Client répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive des identifiants.

En cas de cession ou de partage constatés des identifiants, O2ONE se réserve le droit de suspendre l’accès à la plateforme, sans indemnité ni préavis.

Durée et garantie du service

Les accès à la formation commandée sont valables pour la durée spécifiée lors de la commande, et sont disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il n’y a pas de limitation concernant la durée de chaque connexion.

Pré-requis techniques

Les utilisateurs ou clients peuvent accèder à Moodle depuis le navigateur internet de leur choix sur leurs ordinateurs/tablettes/smartphones.

Tous les navigateurs sont pris en charge à l'exception de Internet Explorer version 6 et les versions antérieures.

La plateforme fonctionne sur tous les systèmes d'exploitation.

Vous aurez besoin de certains logiciels pour consulter les fichiers que vous chargerez sur le campus O2ONE (Exemple fichier .pdf et logiciel Acrobat Reader).

Le Client s’engage à informer la société O2ONE dans un délai de 24h de tout dysfonctionnement technique.

Dysfonctionnement technique.

O2ONE s’engage à remédier à tout dysfonctionnement technique dans un délai de 24h ouvré. Passé ce délai, O2ONE prolongera la durée d’accès au module pour une période correspondant à celle de l’indisponibilité. Néanmoins, O2ONE ne saurait être tenue pour responsable des difficultés de connexion en cas de rupture de l’accès internet ou de rupture de la connexion notamment due à:

  • un cas de force majeure
  • des coupures de courant
  • des interruptions liées aux prestataires, hébergeurs et fournisseurs d’accès

Maintenance.

O2ONE se réserve la possibilité d’effectuer toute opération de maintenance sur son serveur et s’efforcera :

  • De prévenir le Client au moins 24h à l’avance
  • De limiter le temps d’interruption du service au strict minimum
  • De proroger l’accès au Module pour une durée correspondant à celle de l’interruption de service.

Le Client s’engage à ne pas réclamer d’indemnité à ce titre et déclare par ailleurs accepter tant les caractéristiques que les limites du service fourni par O2ONE.

| Non-conformité et anomalies

 

Par « non-conformité » on entend le défaut de concordance entre le ou les module(s) livré(s) et le bon de commande signé par le Client.

Par « anomalie » on entend tout incident, blocage, dégradation des performances, panne, non-respect des fonctionnalités définies à la documentation mise à la disposition du Client et des Utilisateurs sur le site internet empêchant l’utilisation normale de tout ou partie du ou des module(s). O2ONE ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu et sans erreur du ou des module(s).

Toute réclamation portant sur une non-conformité ou une anomalie du ou des module(s) livré(s) par rapport à la documentation précitée doit être formulée par écrit dans les 8 (huit) jours suivant la livraison des clés d’accès au(x) module(s). Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies ou non-conformités constatées. Seule O2ONE peut intervenir sur le(s) module(s). Le Client s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

Toutefois, la garantie n’est pas applicable si l’anomalie trouve son origine dans les cas suivants, sans que cette liste soit exhaustive :

  • Les pré-requis techniques ont été modifiés sans l’accord préalable de O2ONE
  • Les anomalies constatées relèvent de programmes non fournis par O2ONE.
  • Les anomalies sont liées à de mauvaises manipulations ou à des manipulations non conformes à la documentation disponible sur le site internet.

 

| Limite des responsabilités

O2ONE s’efforce d’assurer au mieux l’accès permanent à ses sites internet ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations disponibles sur ses sites mais n’est tenue que d’une obligation de moyens envers le Client. La responsabilité d’O2ONE ne saurait être recherchée en cas de non-respect par le Client de ses obligations contractuelles.